Délibérations, décisions et arrêtés 2023

Délibérations

2023

• Délibérations du Conseil communautaire du 04 décembre 2023
• Liste des délibérations du Conseil communautaire du 04 décembre 2023
• Délibérations du Conseil communautaire du 25 septembre 2023
• Délibérations du Conseil communautaire du 22 juin 2023
• Délibérations du Conseil communautaire du 3 avril 2023
• Délibérations du Conseil communautaire du 27 février 2023

2023

• PV du Conseil communautaire du 04 décembre 2023
• PV du Conseil communautaire du 25 septembre 2023
• PV du Conseil communautaire du 22 juin 2023
• PV du Conseil communautaire du 03 avril 2023
• PV du Conseil communautaire du 27 février 2023

2023

• Décisions du Président - Juillet à décembre 2023
• Décisions du Président - Janvier à juin 2023

2023

• Arrêtés du second semestre 2023
• arrêtés avril 2023

Rapports annuels

Eau potable

• Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable 2021
• Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable 2021 - SIEP du Santerre
• Rapport annuel du délégataire 2021 - Cappy
• Rapport annuel du délégataire 2021 - La Neuville-lès-Bray
• Rapport annuel du délégataire 2021 - Bray-sur-Somme
• Rapport annuel du délégataire 2021 - ex SIAEP de Combles

Assainissement collectif

• Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'assainissement collectif 2021
• Rapport annuel du délégataire 2021 - Bray-sur-Somme, Dernancourt, Hérissart, Méaulte

Assainissement non-collectif

• Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public 2021 - Assainissement non-collectif

Déchets ménagers

• Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets ménagers 2021