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Compte rendu du conseil communautaire du 14 octobre 2019


> Pour affichage - Compte rendu du conseil communautaire du 14 octobre 2019
> Lettre du compte rendu du conseil communautaire du 14 octobre 2019

Convocation Conseil Communautaire du 14 octobre 2019

> Convocation
> Ordre du jour
> Note de synthèse
> Pouvoir
> Procès verbal du conseil communautaire du 30 septembre 2019

Annexes

> Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’alimentation en eau potable - SIEP du Santerre de l'année 2018
> Fiche ARS SIEP Santerre

Concession pour l'exploitation du service d’assainissement :

> PV d'ouverture des plis contenant les candidatures
> PV Sélection des candidats
> PV ouverture des plis contenant les offres
> PV Analyse des offres
> RAO DSP AC vf
> Contrat Assainissement

Annexes au contrat d'assainissement :


Concession pour l'exploitation du service d’eau potable :

> PV ouverture des plis contenant les candidatures
> PV Sélection des candidatures
> PV Ouverture des plis contenant les offres
> PV Analyse des offres
> RAO DSP AEP vf
> Contrat Eau potable

Annexes au contrat d'eau :


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Compte rendu du conseil communautaire du 30 septembre 2019


> Pour affichage - Compte rendu du conseil communautaire du 30 septembre 2019
> Lettre du compte rendu du conseil communautaire du 30 septembre 2019

Convocation Conseil Communautaire du 30 septembre 2019

> Convocation
> Note de synthèse
> Pouvoir
> Procès verbal du conseil communautaire du 25 juin 2019

Rapport d'activité 2018 - Communauté de communes du Pays du Coquelicot
> Rapport 2018

RPQS Eau potable :
> Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable - exercice 2018

Annexes 1 - Arrêtés préfectoraux :

Annexe 2 - Règlements de service :

RPQS assainissement collectif :
> Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement collectif - exercice 2018

Annexe 2 - Règlements de service :

RPQS assainissement non-collectif :
> Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service (RPQS) - exercice 2018

RPQS ordures ménagères :
> Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets ménagers

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Procès verbal du conseil communautaire du 25 juin 2019


Pour affichage - Compte rendu du conseil communautaire du 25 juin 2019
Lettre du compte rendu du conseil communautaire du 25 juin 2019

Convocation Conseil Communautaire du 25 juin 2019

> Convocation
> Ordre du Jour
> Pouvoir
> Dossier de délibérations du conseil communautaire du 25 juin 2019
> Procès verbal du conseil communautaire du 1er avril 2019

Pièces jointes au Conseil Communautaire du 25 juin 2019

> Q-09 : Comptes de gestion
> Q-10 : Compte administratif 2018 - Rapport au conseil communautaire
> Q-18 : Acte
> Q-25 : Projet de statuts SYMCEA : Syndicat mixte Canche et Authie

Rapports délégataires du Conseil Communautaire du 25 juin 2019 - Eau et assainissement

> Commune de Bray-sur-Somme - Eau Potable 2018 - Rapport annuel du délégataire
> Commune de Bray-sur-Somme - Assainissement 2018 - Rapport annuel du délégataire
> Commune de Cappy - Eau Potable 2018 - Rapport annuel du délégataire
> Commune de La Neuville-Les-Bray - Eau Potable 2018 - Rapport annuel du délégataire
> Commune d'Acheux-en-Amiénois - Eau Potable 2018 - Rapport annuel du délégataire
> Commune d'Albert - Eau Potable 2018 - Rapport annuel du délégataire
> Communauté de communes du Pays du Coquelicot - Assainissement Non Collectif 2018 - Rapport annuel du délégataire
> Commune d'Aveluy - Assainissement Collectif 2018 - Rapport annuel du délégataire
> Syndicat Intercommunal du Plateau Nord d'Albert - Assainissement Collectif 2018 - Rapport annuel du délégataire
> Syndicat Intercommunal Adduction Eau Potable de Combles 2018 - Rapport annuel du délégataire
> Service de l'assainissement - Albert 2018 - Rapport annuel du délégataire

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Procès verbal du conseil communautaire du 1er avril 2019


Pour affichage - Procès verbal du conseil communautaire du 1er avril 2019
Lettre pour affichage du procès verbal du conseil communautaire du 1er avril 2019

Convocation Conseil Communautaire du 1er avril 2019

> Convocation
> Ordre du Jour
> Pouvoir
> Dossier de délibérations du conseil communautaire du 1er avril 2019
> Compte rendu du conseil communautaire du 4 février 2019
> Programme en faveur du commerce de proximité

Organigramme

Organigramme des services du Pays du Coquelicot

Annuaire des secrétariats et directions de mairie du Pays du Coquelicot

Annuaire en téléchargement au format .pdf

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Procès verbal du conseil communautaire du 04 février 2019

Pour affichage - Procès verbal du conseil communautaire du 4 février 2019
Lettre pour affichage du procès verbal du conseil communautaire du 4 février 2019

Convocation Conseil Communautaire du 04 février 2019

> Convocation
> Ordre du Jour
> Pouvoir
> Dossier de délibérations du conseil communautaire du 04 février 2019
> Compte rendu du conseil communautaire du 10 décembre 2018
> Feuille de route numérique du Pays du Coquelicot
> Rapport sur la situation comparée des femmes et des hommes de la Communauté de communes du Pays du Coquelicot pour l'année 2018

IPHE

IPHE - Rapport sur le choix du concessionnaire

Procès verbal du conseil communautaire du 10 décembre 2018

Pour affichage - Procès verbal du conseil communautaire du 10 décembre 2018
Lettre pour affichage du procès verbal du conseil communautaire du 10 décembre 2018


Convocation Conseil Communautaire du 10 décembre 2018

> Convocation
> Ordre du Jour
> Pouvoir
> Note explicative de synthèse
> Compte rendu du conseil communautaire du 27 septembre 2018
> Rapport de présentation relatif au projet de délégation de service public pour l’exploitation du service public de production et de distribution d’eau potable
> Rapport de présentation relatif au projet de délégation de service public pour l’exploitation du service public d’assainissement collectif
> Conférence intercommunale PLUih du 26 novembre 2018  
> Lien vers le site PLUI 
> Procès-verbaux de transfert constatant la mise à disposition des biens et équipements et fixant les modalités de transfert des ressources financières par les communes à la Communauté de communes du Pays du Coquelicot dans le cadre du transfert de la compétence «eau».
> Procès-verbaux de transfert constatant la mise à disposition des biens et équipements et le transfert des ressources financières par les communes à la Communauté de communes du Pays du Coquelicot dans le cadre du transfert de la compétence assainissement
> Projet éducatif 2019-2020-2021


Lien vers le Projet Culturel de Territoire

Découvrir le Projet Culturel de Territoire

Rapport d'activité

Rapport d'activité 2017

Convocation Conseil Communautaire du 27 septembre 2018

Convocation
Ordre du Jour
Pouvoir
Note explicative de synthèse
Compte rendu du conseil communautaire du 27 août 2018
Q15 : Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets ménagers
Dossier : Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets ménagers

Procès verbal du conseil communautaire du 27 août 2018

Pour affichage - Procès verbal du conseil communautaire du 27 août 2018
Lettre pour affichage du procès verbal du conseil communautaire du 27 août 2018

Convocation Conseil Communautaire du 27 août 2018

Convocation
Ordre du Jour
Pouvoir
Note explicative de synthèse
Compte rendu du conseil communautaire du 25 juin 2018

Procès verbal du conseil communautaire du 25 juin 2018

Pour affichage - Procès verbal du conseil communautaire du 25 juin 2018

Convocation Conseil Communautaire du 25 juin 2018

Convocation
Ordre du jour
Note explicative de synthèse
Compte rendu du conseil communautaire su 17 mai 2018
Pouvoir
Annexes Q18 avenant
Annexe Q18 réglement
Annexe Q19 Convention
Rapport Délégataires

Procès verbal du conseil communautaire du 17 mai 2018

Lettre pour affichage du procès verbal du conseil communautaire du 17 mai 2018
Pour affichage - Procès verbal du conseil communautaire du 17 mai 2018

Convocation Conseil Communautaire du 17 mai 2018 et Ordre du jour

Convocation
Ordre du jour
Notes explicatives de synthèse
Compte rendu du conseil communautaire du 12 avril 2018
Pouvoir

Procès verbal du conseil communautaire du 12 avril 2018

Lettre pour affichage du procès verbal du conseil communautaire du 12 avril 2018
Pour affichage - Procès verbal du conseil communautaire du 12 avril 2018

Convocation Conseil Communautaire du 12 avril 2018 et Ordre du jour

Convocation
Ordre du jour
Notes explicatives de synthèse
Compte rendu du conseil communautaire du 19 février 2018
Pouvoir

Procès verbal du conseil communautaire du 19 février 2018

Lettre pour affichage du procès verbal du conseil communautaire du 19 février 2018
Pour affichage - Procès verbal du conseil communautaire du 19 février 2018

Convocation Conseil Communautaire du 19 février 2018 et Ordre du jour

Convocation
Ordre du jour
Notes explicatives de synthèse
Compte rendu du conseil communautaire du 18 décembre 2017
Q. 9 - Nouvel arrêt en conseil communautaire - Note de synthèse
Rapport sur la situation comparée sur la situation des femmes et des hommes de la Communauté de communes du Pays du Coquelicot pour l'année 2016
Pouvoir
Convention de gestion SIAEP de la Vallée de l'Ancre
Convention de gestion SIAEP d'Hénencourt-Laviéville
Convention de gestion SIAEP de la Région de Pas-en-Artois

Procès verbal du conseil communautaire du 18 décembre 2017

Lettre pour affichage du procès verbal du conseil communautaire du 18 décembre 2017
Pour affichage - Procès verbal du conseil communautaire du 18 décembre 2017

Convocation Conseil Communautaire du 18 décembre 2017 et Ordre du jour

Convocation
Ordre du jour
Notes explicatives de synthèse
Compte rendu du conseil communautaire du 09 octobre 2017
Q. 20 - Contrat type papier graphique CITEO
Q. 20 - Contrat type emballages ménagers ADELPHE
Q.24 - Projet éducatif 2018


Procès verbal du conseil communautaire du 09 octobre 2017

Lettre pour affichage du procès verbal du conseil communautaire du 09 octobre 2017
Pour affichage - Procès verbal du conseil communautaire du 09 octobre 2017

Convocation Conseil Communautaire du 09 Octobre 2017 et Ordre du jour

Convocation
Ordre du jour
Notes explicatives de synthèse
Compte rendu du conseil communautaire du 12 juillet 2017

Rapport d'activité

Rapport d'activité 2016

Compte Administratifs 2016

Compte Administratif 2016 BG
Compte Administratif 2016 SPANC
Compte Administratif 2016 ZA

Rapport d'activité

Rapport d'activité 2015

Environnement

Affiche recyclage du papier

Centenaire de la bataille de la Somme - Supports de communication

Supports de communication dématérialisé et tutoriel

Déchetterie communautaire

Collecte ponctuelle de pneus usagers
Justificatif à présenter par les agriculteurs souhaitant déposer leurs pneus directement sur le site de FER Fricourt
Plan de situation de collecte des pneus

Plan Local d'Urbanisme Intercommunal

Réunion du 31 août 2016
Présentation des éléments clés du diagnostic territorial et de l’Etat Initial de l’Environnement - Conseil Communautaire du 24 novembre 2014
Projet de territoire - Projet d’Aménagement et de Développement Durables
Lettre d'information n°4
Lettre d'information n°3
Lettre d'information n°2
Lettre d'information n°1
Cahier de concertation

Vous trouverez ci-dessous tous les documents nécessaires aux prochains conseils communautaires

Procès verbal du conseil communautaire du 12 juillet 2017


Lettre pour affichage du procès verbal du conseil communautaire du 12 juillet 2017
Pour affichage - Procès verbal du conseil communautaire du 12 juillet 2017

Procès verbal du conseil communautaire du 29 juin 2017

Lettre pour affichage du procès verbal du conseil communautaire du 29 juin 2017
Pour affichage - Procès verbal du conseil communautaire du 29 juin 2017

Conseil communautaire du 12 juillet 2017

Convocation des élus
Ordre du jour
Notes explicatives de synthèse
Compte rendu du conseil communautaire du 29 juin 2017

Conseil communautaire du 29 juin 2017

Convocation des élus
Ordre du jour et notes explicatives de synthèse
Compte rendu du conseil communautaire du 27 mars 2017
Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’élimination  des déchets ménagers
Schéma de développement touristique 2017 - 2020

Procès verbal du conseil communautaire du 27 mars 2017

Lettre pour affichage du procès verbal du conseil communautaire du 27 mars 2017
Pour affichage - Procès verbal du conseil communautaire du 27 mars 2017

Conseil communautaire du 27 mars 2017

Ordre du jour et notes explicatives de synthèse
Compte rendu du conseil communautaire du 19 décembre 2016

Procès verbal du conseil communautaire du 19 décembre 2016

Lettre pour affichage du procès verbal du conseil communautaire du 19 décembre 2016
Pour affichage - Procès verbal du conseil communautaire du 19 décembre 2016

Conseil communautaire du 19 décembre 2016

Ordre du jour et notes explicatives de synthèse
Convocation des élus
Compte rendu du conseil communautaire du 28 novembre 2016
Budget primitif 2017


Procès verbal du conseil communautaire du 28 novembre 2016

Lettre pour affichage du procès verbal du conseil communautaire du 28 novembre 2016
Pour affichage - Procès verbal du conseil communautaire du 28 novembre 2016

Conseil communautaire du 28 novembre 2016

Ordre du jour et notes explicatives de synthèse
Compte rendu du conseil communautaire du 03 octobre 2016
Présentation de l'Aéroport Albert-Picardie


Procès verbal du conseil communautaire du 03 octobre 2016

Lettre pour affichage du procès verbal du conseil communautaire du 03 octobre 2016
Pour affichage - Procès verbal du conseil communautaire du 03 octobre 2016

Conseil communautaire du 03 octobre 2016

Ordre du jour et notes explicatives de synthèse
Compte rendu du conseil communautaire du 20 juin 2016
Présentation de Somme Numérique

Procès verbal du conseil communautaire du 20 juin 2016

Lettre pour affichage du procès verbal du conseil communautaire du 20 juin 2016
Pour affichage - Procès verbal du conseil communautaire du 20 juin 2016

Conseil communautaire du 20 juin 2016

Ordre du jour et notes explicatives de synthèse
Compte rendu du conseil communautaire du 23 mars 2016
Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets ménagers.


Procès verbal du conseil communautaire du 23 mars 2016

Lettre pour affichage du procès verbal du conseil communautaire du 23 mars 2016
Pour affichage - Procès verbal du conseil communautaire du 23 mars 2016

Modèle et statuts modifiés du conseil communautaire du 16 décembre 2015

Q11 : Statuts annexe voirie validés
Q11 : Statuts validés
Q11 : Modèle type


Conseil communautaire du 23 mars 2016

Ordre du jour et notes explicatives de synthèse
Compte rendu du conseil communautaire du 16 décembre 2015

Procès verbal du conseil communautaire du 16 décembre 2015


Lettre pour affichage du procès verbal du conseil communautaire du 16 décembre 2015
Pour affichage - Procès verbal du conseil communautaire du 16 décembre 2015

Conseil communautaire du 16 décembre 2015

Ordre du jour et notes explicatives de synthèse
Compte rendu du conseil communautaire du 23 novembre 2015
Procès verbal pour affichage du conseil communautaire du 23 novembre 2015
Budget 2016
Projet d'Aménagement et de Développement Durable - PLU intercommunal du 04 décembre 2015
Questions/Réponse du Projet d'Aménagement et de Développement Durable - PLU intercommunal du 04 décembre 2015

Conseil communautaire du 23 novembre 2015

Ordre du jour et notes explicatives de synthèse
Compte rendu du conseil communautaire du 30 septembre 2015
Picardie Technopole

Conseil communautaire du 30 septembre 2015

Ordre du jour et notes explicatives de synthèse
Procès verbal d'affichage

Conseil communautaire du 29 juin 2015

Ordre du jour et notes explicatives de synthèse
Compte rendu du conseil communautaire du 29 juin 2015
Procès verbal d'affichage

Conseil communautaire du 30 mars 2015

Conseil communautaire du 30 mars 2015

Environnement

Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets ménagers 2014