Mentions légales

À propos de Paysducoquelicot.com

www.paysducoquelicot.com est un site internet édité par la Communauté de Communes du Pays du Coquelicot.

Directeur de la Publication : Michel Watelain
Directeur de la Rédaction : Sophie Chambaut
Rédacteur en chef : Benoît Thouary
Rédaction : Marc Dumetz, Benoît Thouary
Webmaster : Sébastien Mélin
Photographies, vidéos : Communauté de Communes du Pays du Coquelicot, Marc Dumetz, Benoît Thouary (sauf mentions contraires)

Contacts :
Direction de la Communication et du Numérique
6 rue Émile Zola
80300 Albert
Tél : 03 22 64 10 30
Mail : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.


Informations relatives aux contenus de www.paysducoquelicot.com

Malgré tout le soin apporté par nos équipes éditoriales et techniques à la rédaction et la mise en ligne des informations (actualités, pages d'informations, documents en téléchargement...), des erreurs typographiques ou des inexactitudes techniques ne peuvent être exclues. La collectivité se réserve le droit de les corriger à tout moment dès qu’elles sont portées à sa connaissance.

Les informations et les documents contenus sur Paysducoquelicot.com sont susceptibles de faire l’objet de mise à jour à tout moment. Notamment, elles peuvent faire l’objet de mises à jour entre le moment de leur téléchargement par l’internaute et celui où il en prend connaissance.

Les informations proposées sur ce site le sont à titre de service rendu au public. Malgré tout le soin apporté à la transcription des textes officiels, à la vérification des contenus et des informations, les éléments mis en ligne ne sauraient, de quelque manière que ce soit, prétendre à l’exactitude et engager la responsabilité de la collectivité.

Cette clause de réserve juridique n'a pas pour objet de limiter la responsabilité de la collectivité de manière contraire à la législation nationale applicable ni de l'exclure dans les cas où elle peut être engagée en vertu de ladite législation.


Droits d'auteurs et Propriété intellectuelle

Le site Paysducoquelicot.com constitue une œuvre dont la Communauté de Communes du Pays du Coquelicot est l'auteur au sens des articles L.111-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Sauf autorisation écrite, toute utilisation du contenu autre que la reproduction et la consultation individuelles et privées, conformes à l'article L.122-5 du Code de la propriété intellectuelle, est interdite. En aucun cas, ces reproductions ne sauraient porter préjudice aux droits des tiers.

Établissement de liens vers Paysducoquelicot.com

Le site de la Communauté de Communes du Pays du Coquelicot autorise tout site Internet ou tout autre support à le citer ou à mettre en place un lien hypertexte vers son contenu par le biais d'un lien ouvrant une nouvelle fenêtre ou onglet, de mentionner la source (site internet de la Communauté de Communes du Pays du Coquelicot ou www.paysducoquelicot.com) pour chaque lien, en particulier lorsqu'il s'agit d'un lien direct sur un contenu, que l'accès aux pages contenant ces liens soit gratuit.

La Communauté de Communes du Pays du Coquelicot n'autorise pas l'imbrication de ses pages à l'intérieur d'autres pages.

Cette autorisation ne s'applique pas aux sites diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure, porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

La Communauté de Communes du Pays du Coquelicot se réserve le droit de demander la suppression d'un lien qu'elle estime non conforme à sa ligne éditoriale.


Établissement de liens vers d'autres sites internet

La Communauté de Communes du Pays du Coquelicot ne peut être tenue pour responsable des contenus publiés sur des sites tiers vers lesquels des liens seraient diffusés depuis Paysducoquelicot.com.
 
Informatique et libertés
 
Conformément à la législation et notamment aux articles 15,16,17 du Règlement Général pour la Protection des Données, vous disposez d'un droit d'accès, de modification et de rectification ainsi que d'un droit d'opposition pour motif légitime sur les données qui vous concernent. Vous pouvez à tout moment exercer vos droits ou obtenir des renseignements sur l’utilisation de vos données en vous adressant à la Direction de la Communication et du Numérique :
Direction de la Communication et du Numérique
6 rue Émile Zola
80300 Albert
 
Communauté de Communes du Pays du Coquelicot
Site officiel : www.paysducoquelicot.com
6 rue Émile Zola
80300 Albert
Tél : 03 22 64 10 30

Directeur de publication

Benoît Thouary, Directeur de la Communication et du Numérique
Comité de rédaction et de conception : Direction de la Communication et du Numérique


Webmasters

Contact éditorial : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
Contact technique : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
Vous pouvez également nous contacter par courrier à l’adresse suivante :
Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

Communauté de Communes du Pays du Coquelicot
6, rue Émile Zola
80300 Albert


Responsable de l'architecture, du développement des outils et des services en ligne

Direction Communication

Conception

Direction de la Communication et du Numérique

Rédaction multimédia

Direction de la Communication et du Numérique

Vidéo

Direction de la Communication et du Numérique

Développement

Direction de la Communication et du Numérique
Somme Numérique


Accès au site

 
La Direction de la Communication et du Numérique de la Communauté de Communes du Pays du Coquelicot, en tant que gestionnaire du site internet de la collectivité, s’efforce d’assurer la permanence, la continuité et la qualité du service.
Nous vous informons que toute tentative de piratage ou de détournement du site sera enregistrée et donnera lieu à des poursuites judiciaires.

Mise à jour des mentions légales

 
Les présentes mentions légales ont été mises à jour pour la dernière fois le 09/05/2019. L'éditeur du site se réserve le droit de modifier les mentions légales à tout moment et sans préavis. Il appartient à l'utilisateur de vérifier qu'il a pris connaissance de la dernière version en date lors de ses visites sur le présent site.